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PLU - Plan Local d'Urbanisme
C'est quoi le PLU ?
C'est un document opérationnel et stratégique qui définit le projet global d'aménagement de la commune dans un souci de développement durable.
Il doit être compatible avec les politiques d'urbanisme, d'habitat et de déplacements urbains de l'Agglomération Spéracèdoise
Il remplace le plan d'occupation des Sols (POS)
Plan de zonage et règlement:
Liste des emplacements réservés:
Rapports et aménagements
DPU: Droit de Préemption Urbain
Annexes sanitaires:
Annexes complémentaires:
Carte d'aptitude des sols à l'assainissement
Schéma d'assainissement
Plan du réseau d'adduction d'eau potable - AEP
Notices des annexes sanitaires
Zonage P.P.R.I.F
Réglement P.P.R.I.F
Plan des SUP
Liste des SUP
Orientation d'Aménagement et de Programmation - OAP
Projet d'Aménagement et de Développement Durable - PADD
Rapport de présentation
Rapport du commissaire enquêteur
Réglement
Plan de zonage zoom
Plan de zonage
Annexes servitudes d'utilité publique:
Gonflement des sols argileux
Archéologie
Ouvrages électriques
Ouvrages GRT Gaz
Obligations Légales de Débroussaillement
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